La puissance maritale historiquement dans le mariage
La puissance maritale s’examine du point de vue des relations personnels et du point de
vue pécuniaire. Les effets personnels sont marqués par l’existence d’un lien d’autorité
qui sont fondés sur l’idéologie de l’inégalité entre l’homme et la femme. Et du fait que
leur fonction sont naturellement différentes et hiérarchisés. Comment est justifié la puissance maritale ?
Justification et contestation de la puissance maritale
La puissance absolue du mari sous l’ancien régime
La situation de la femme dans le mariage s’est aggravée dans l’ancien régime par rapport à ce qu’elle était sous le moyen-âge, c’est à partir du 16ème siècle elle s’est aggravée. Cela dû fait des changements politiques intervenus en France
Au 16ème c’est la monte de l’idéologie absolutiste, porter par Jean Bodin, elle s’impose au
temps de Louis 14. Bodin le penseur de l’absolutisme royale, écrit également sur la famille et sur la puissance maritale : « le ménage que souffre qu’un chef, qu’un maitre,
qu’un seigneur » le fondement pour justifier la règne absolue du Roi comme du mari le recherche dans les textes du droit romain, notamment dans les textes d’Ulpien qui justifie la potestas maritalis par la circonstance qu’il faut une hiérarchie dans un groupe pour qu’il
fonctionne bien et que dans cette hiérarchie il est naturel que l’homme soit le chef du fait
de l’inbecilitas sexus.
Bodin va également recherche dans la pensée d’Aristote qui considère que la vie politique
été domestique était très différentes, la vie politique devait être constituer de citoyens
égaux, alors que dans la vie domestique la communauté devait être former de membres
inégaux tel dans une monarchie.
On a une dégradation de la situation et des droits de la femme, qui est porté par une idéologie forte venant des penseurs de l’antiquité. On aurait pu croire qu’un courant de pensée « le christianisme » postulant une égalité de tous les chrétiens.
Épître aux Galatre, Paul chapitre 3 verset 28 « Il n’y a plus ni juif ni grec, ni esclave ni
libre et il n’y a plus ni femme ni homme car vous êtes un en Jésus Christ » , il faut retenir
qu’il prône une égalité devant dieu mais pas une égalité sociale, en effet ce même Paul
exprime dans plusieurs écrit que les femmes doivent être soumise à leur maris dans
l’épitre aux éphésiens : chapitre 5 verset 24, 22 « de même que l’église est soumise aux
christ les femmes doivent être soumise à leur mari en toute chose ».
Dans ces circonstances vont influencer les députés à l’époque révolutionnaire, ceux de la
convention plus précisément. Les prémices du féminisme se font sentir autour de la période révolutionnaire
Les critiques des féministes et des parlementaires de la convention
Au moment de la convocation des états généraux, dans les cahiers de doléance on trouve
des doléances féministes, et des pétitions adresser par des femmes directement aux députés des assemblées révolutionnaires.
Dans ces pétitions est critiqué le despotisme marital, ces féministes reprennent à leur
compte les critiques politiques contre le Roi. C’est dans l’ai de temps que de traiter le
mari de déspote.
Dans ces circonstances est rédiger la DD de la femme et la citoyenne en septembre 1793
par Olympe De Goujes, ce texte est publié dans le journal féministes les droits de la femme
et adresser à la reine Marie-Antoinette.
Il s’agit du premier document qui évoque une égalité juridique des femmes par rapport
aux hommes, la première phrase est « la femme née libre est demeure égale en droit à
l’homme » elle critique ici le fait que dans la DDHC de 1789 n’est pas fait allusion à la
femme.
Ces textes a été refusé car il est en avance sur son temps, et seul les personnalités politique les plus radicaux de l’assemblée avaient une sensibilité féministes. Cette femme a
été guillotiné car soutenait les girondine, en 1793
Cependant, son texte a eu une influence sur certain reformes législative mené par la
convention, notamment
• Le divorce en 1792
• L’égalité successorale entre les enfants
Il a eu une influence sur la question de l’autorité maritale, et des débat ont été entrepris
à parti d ‘aout 1793 à la convention : le député Lacroix dit : citoyen je soutiens que
l’administration du ménage doit résulter de la communauté même et que dans un pays
libre on ne peut pas tenir plus longtemps les femmes dans l’esclavage, il est ridicule que
dans la société du mariage un seul sociétaire administre exclusivement les biens de la
communauté, et qu’un mari puisse dilapider à son gré la fortune qu’il tiendra de son
épouse » Merlin de Douai : « si la Convention adoptait l’article qui lui est présenté par le
comité, elle ferait une chose absurde et injuste et introduirait dans les ménages des distensions perpétuelles. Je pense que la femme est généralement capable d’administrer et
que les hommes ayant sur elles une supériorité naturelle, ils ont le droit de la conserver »
Desmoulins : « il faut que soit aboli la puissance ridicule mariale »
La convention n’a pas voté l’abolition de la puissance maritale car le même jour il y a un
autre ordre du jour qui était la guerre, il y a eu une situation d’urgence qui accaparait les
esprits. C’est au moment de la rédaction du code civil, va se poser la question,
Le maintien de la puissance maritale dans le code civil
Les auteurs du code civil ont rejeté le principe d’égalité des époux et ont été soutenu dans
cette idée par Napoléon. Il a préféré l’égalisé le principe de la puissance maritale de
l’ancien droit. Les raisons invoquer par les juristes de l’ancien régime sont reprise par les
rédacteurs du code civil, et les motifs repose sur des arguments liés à la différence naturelle entre l’homme et la femme.
Dans le discours préliminaire de Portalis : « on a longtemps discuté sur la préférence et
l’égalité des deux sexes, rien de plus vain que ces disputes ils ont partout des rapports et
des différences. La nature ne les a pas faits si différent que pour les unir, ce ne sont point
les lois mais la nature de même qui fait le lot de chaque sexe, la prééminence de l’homme
et l’obéissance de la femme ».
Dans un texte religieux, les chrétiens auraient justifié cela par l’ordre voulut par dieu et Portalis se fonde sur un ordre laïque, qui est immuable est plus fort et les lois humaines.
De la différence biologie entre l’homme et la femme est tiré une différence des rôles sociaux et de là une hiérarchie
Les effets de la puissance maritale : la capacité juridique de la femme mariée
Cette incapacité est présentée dans le code civil comme une conséquence directe de la
puissance maritale, c’est ce que traduit comme idée l’article 213 du code civil « le mari doit protection à sa femme et la femme doit obéissance a son mari ». Donc la femme doit
respecter l’autorité maritale et la protection dû à a femme justifie cette incapacité.
Une protection qui lui permet d’invoquer la nullité de tous les actes juridiques qu’elle aura
conclu sans autorisation du mari, selon l’article 225 du code civil. La femme ne peut pas
ester en justice en matière civil, elle ne peut pas accepter une succession, une donation
ou un legs.
La femme marchande c’est celle qui exerce une activité séparée de celle de son mari, et
celle-là est autorisé à conclure des actes juridiques, la femme peut conclure des actes de
gestion ménagère sans l’autorisation de son mari.
Cette situation va évoluer progressivement jusqu’au 20ème siècle, et que la puissance maritale subisse des réformes qui vont l’anéantir
Le long processus vers la suppression de la puissance maritale
Le premier mouvement féminisme français des années 1830, (monarchie juillet). La
puissance a été contesté par un mouvement féministe et qui a eu des effets sur le législateur à partir du 20ème siècle.
Le mouvement féministe en France à partir des années 1830.
À partir de la monarchie de juillet que renait le mouvement féministe, un régime de 1830
à 1848. Pendant ce régime se développe le socialisme français et dans ces milieux socialistes avec les Saint-simoniens et les fouriéristes.
En 1830, l’éducation des garçons est rendue obligatoire et en 1850 la loi Falloux rend
cette éducation obligatoire pour les filles. Toutes la commune de plus de 800 habitants
sont tenu d’assurer l’école communale pour les filles. Dance ce contexte se créer des
journaux et associations féministes qui revendiques des droits politiques comme le droit
de vote mais aussi des droits sociaux l’amélioration des conditions de travail et l’éducation, enfin des droits dans la communauté familiale. Ces femmes vont réclamer la reconnaissance d’une capacité juridique en matière civile.
Loi du 13 juillet 1907 et celle de 1938 qui consacre la plein capacité juridique des femmes
La loi de 1907 c’est une loi qui autorise les femmes mariées à disposer librement de leurs
salaires, des économies qui proviennent de ce salaire et des biens achetés avec ces économies. La première avocate est Jeanne Chauvin, première femme à avoir soutenue sa
thèse de droit : « Étude historique des professions accessible aux femmes » elle affirmais
dans cette thèse que ces sous l’influence de la Bible qu’a été introduite l’inégalité juridique des femmes, thèse soutenue en 1892. Il y a eu des heurts donc elle a reporté sa soutenance à un autre jour.
En 1900 elle a prêté serment, Lorsqu’elle a voulu plaider il y a eu des très fortes oppositions dans les journaux dans le milieu des juristes, avocats et il a fallu que soit prise une loi du 5 décembre 1900 qui a autorisé les femmes à plaider devant les tribunaux. Cette
femme à plaider pour la première fois en 1907 dans un tribunal Château-Thierry, devant un
autre personnage important le juge Magnaud appelé le « bon juge Magnaud » car il reconnait excusable de voler dans un état de nécessité extrême.
Depuis, il a fallu une dizaine d’année de militantisme de la part de Jeanne pour qu’il y
ait des avancées. La femme pourra disposer de sons alaire, et passer librement les contrats
nécessaires dans ses activités professionnelles, mais cette avancée à une limite en ce sens
qu’il faut l’autorisation du mari pour exercer une activité professionnelle.
Entre 1914 et 1918 tous les hommes étant appelé au front, sont remplacer par les femmes
dans les usines, on considère que cela a un effet sur l’avancé du rôle de la femme. A l’issu
de la grande guerre elles rentrent au foyer majoritairement contrairement aux autres pays
européens et à nouveau il faut attendre trente ans pour obtenir que soit porter à l’ordre
du jour la question de la capacité juridique des femmes.
Par le front populaire est voté la loi du 18 février 1938 qui va réformer profondément le
code civil dans la mesure où elle supprime l’article 213 et réforme l’article 215 en accordant aux femmes le plein exercice de sa capacité civile.
